Marque expirée - Marque en non vigueur
INSTANT DE L.
Numéro de dépôt :
3416570
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2016
Présentation de la marque INSTANT DE L.
Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INSTANT DE L. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT DE L. est expirée depuis le 15 mars 2016.
LEON FARGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16